Mentions légales

Nom commercial : Lumilune
Fondatrice et propriétaire : Laura Rousseau
Siren : 952574614
Siret : 95257461400014
N° R.C.S : 952 574 614 R.C.S. Chartres
Siège de l’entreprise : 27 rue de Tarragon 28200 Châteaudun FRANCE
Département de l’entreprise : 28 – Eure-et-Loir

Site internet : lumilune.fr
Hébergeur : OVH (voir plus de détails en bas de page)
Email : contact.lumilune@gmail.com

1. Lumilune est une marque déposée. Le numéro de la base de donnée de l’INPI est le 4966386.
2. Notre entreprise est enregistrée et validée auprès de l’INSEE, du TCO de Chartres et la CMAR Centre Val de Loire.
3. Notre entreprise relevant du statut de la micro entreprise, nous ne sommes pas assujettie à la TVA.
4. Tous nos jouets sont fabriqués à partir de nos dessins, et sont donc protégés par le droit d’auteur. La reproduction totale ou partielle de nos modèles et/ou de nos images n’est pas autorisée.
5. Comme le prévoit l’article L.111-1 du Code de la propriété intellectuelle « l’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous ».
6. Le logo Lumilune, ainsi que toutes les images, illustration et photos où apparaissent les produits fabriqués par Lumilune sont la propriété de Lumilune (sauf mentions contraires). Toute reproduction est interdite sans autorisation.
7. Les logos Instagram et Facebook sont la propriété de leurs auteurs respectifs.

Hébergeur et gestionnaire de notre nom de domaine (lumilune.fr) :
OVH
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Directeur de la publication : Michel Paulin